1 " PLV " PUBLICITE SUR LIEU DE VENTE étant un ensemble de techniques en constante évolution, nous nous réservons le droit de modifier, supprimer ou ajouter à la présente gamme, tout produit que nous jugeons nécessaire.

2 Les prix, délais et toutes autres indications remis à nos agents ne sont valables que s'ils sont ratifiés par nous dans notre offre en vigueur au moment de la livraison.

3 Tous nos produits sont vendus en application de la loi N8 83.335 du 12.05.80 relative à la clause de réserve de propriété.

4 Nos délais de livraison et de fabrication sont indicatifs. Nous n'acceptons aucune pénalité ou indemnité quelconque pour retard de livraison.

5 Dans tous les cas nos marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. Les frais de port et d'emballage afférents à toute commande d'un montant inférieur à 760€ H.T seront facturés (France continentale et en port normal).

6 Toute remise de commande implique l'adhésion sans réserve aux présentes conditions générales.Celles ci ne sauraient être modifiées par des stipulations contraires sur les bons de commande du client ou dans ses conditions générales d'achat.

7 En cas de non paiement de la facture dans les délais fixés, celle ci sera majoré d'un intérêt au taux de 1.7% par mois en plus des frais de recouvrement sans qu'une mise en demeure soit nécessaire.

8 En cas de contestation, le tribunal de commerce d'Angers sera le seul compétent, même en cas d'appel en garantie et de pluralité de défendeurs.

9 Minimum de commande 100€ H.T. toute commande inférieure à ce minimum sera majoré de 11€ pour frais de facturation.

10 Règlement :

• + de 200 € par chèque ou traite à 30 jours date d'expédition
• - de 200 € comptant à réception de marchandises.